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Rencontres Fortuites - Luc Ferrari

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Est ainsi établi l'acte matériel de contrefaçon. Par ailleurs, se pose évidemment la question de la bonne ou mauvaise foi du contrefacteur. Sur ce point, droit civil et droit pénal divergent. Pour rencontres fortuites premier, la rencontres fortuites foi est indifférente alors que rencontres fortuites le second, elle est présumée.

Ces principes essentiels du droit d'auteur se trouvent au coeur de l'arrêt rendu le 2 octobre par la première chambre civile rencontres fortuites la Cour de cassation. En l'espèce, M. Il a alors engagé une rencontres fortuites en contrefaçon à l'encontre du rencontres fortuites, France Télévision, et des producteurs de la série.

En effet, selon eux, "le demandeur à la contrefaçon doit établir que l'auteur de l'oeuvre seconde a, suivant les circonstances propres à chaque espèce, été mis à même d'avoir eu connaissance de l'oeuvre première". C'est sur ce point que la cassation intervient au visa des articles L.

Dans un chapeau, la Cour de cassation affirme, en effet, que "l'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur celle-ci, du seul fait de sa création et indépendamment de toute divulgation publique, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable rencontres fortuites tous ; que la contrefaçon de cette oeuvre résulte de sa seule reproduction et ne peut être écartée que lorsque celui qui rencontres fortuites conteste démontre que les similitudes existant entre les deux oeuvres procèdent d'une rencontre fortuite ou de réminiscences rencontres fortuites d'une source d'inspiration commune".

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Elle ajoute, ensuite, qu'il appartient "au contrefacteur prétendu [ Rencontres fortuites faut alors distinguer deux aspects de cette décision. En effet, selon nous, la "rencontre fortuite" ou la "réminiscence" permettent au contrefacteur de démontrer l'absence de l'élément intentionnel de la contrefaçon I.

En revanche, si le contrefacteur peut démontrer rencontres fortuites pas avoir eu accès à l'oeuvre prétendument contrefaite, il prouve alors que rencontres fortuites matériel de la contrefaçon fait défaut II 1. I - Rencontre fortuite et réminiscence : l'élément intentionnel de la contrefaçon Il convient, tout d'abord, de revenir sur le principe qui veut donc, désormais, que la contrefaçon puisse être écartée si le défendeur "démontre que les similitudes existant entre les deux oeuvres procèdent rencontres fortuites rencontre fortuite ou de réminiscences issues d'une source d'inspiration commune".

Il ne s'agit pas là d'une solution nouvelle puisqu'elle avait déjà été posée, dans les mêmes termes, dans une décision du 16 mai 2.

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Il faut toutefois étudier le rapport entre les deux cas de figure envisagés. Pour présenter l'hypothèse des rencontres fortuites, on fait souvent référence au hasard 3. Les similitudes entre les oeuvres résulteraient donc d'un concours de circonstances. Les "réminiscences issues d'une source d'inspiration commune", en revanche, ne sont pas réellement le fruit du hasard. Elles s'expliquent par le fait que les deux créations s'inspirant d'un même "fonds rencontres fortuites, par exemple d'un même folklore, elles vont presque inévitablement se ressembler alors même que l'auteur de l'oeuvre seconde n'a pas voulu copier l'oeuvre première.

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Dans les deux cas, cela revient à dire que la contrefaçon est réalisée de manière involontaire. Donc pour résumer, les juges rappellent ici que le défendeur peut échapper à la condamnation pour contrefaçon s'il démontre que celle-ci a été commise de manière inconsciente.

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Cela recoupe alors la contrefaçon réalisée par hasard rencontre fortuite et celle qui s'explique par une inspiration commune réminiscences 4.

Rencontres fortuites standardisation des oeuvres déjà constatée dans certains secteurs peut laisser penser que ces hypothèses seront rencontres fortuites plus en plus fréquentes 5.

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Il s'agit donc de ne pas condamner "le contrefacteur malgré lui" 6ce qui peut se recommander rencontres fortuites certaine logique. Ainsi, en matière pénale, rencontres fortuites a rappelé que rencontres fortuites juges ont adopté une présomption de mauvaise foi à l'encontre rencontres fortuites contrefacteur.

Il s'agit d'une présomption simple qui peut succomber devant la preuve contraire. Dès lors, l'existence de rencontres fortuites ou de réminiscences permettrait au contrefacteur d'échapper à la condamnation en démontrant sa bonne foi. En revanche, en matière civile, la bonne foi du contrefacteur est indifférente 7. La Cour rappelle d'ailleurs implicitement ce principe en affirmant que "la contrefaçon de cette oeuvre résulte de sa seule reproduction " 8.

Pourtant, la position adoptée ici par les juges paraît peu compatible avec ce principe. En effet, comment expliquer que le contrefacteur puisse échapper à la rencontres fortuites pour contrefaçon en démontrant que celle-ci a été commise de manière inconsciente rencontres fortuites ou réminiscences alors même que sa bonne ou mauvaise foi devrait être indifférente?

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Peut-être faut-il alors amender le principe bien connu pour dire que la bonne foi est rencontres fortuites, sauf en cas de rencontre fortuite ou de réminiscence due à une inspiration commune 9? En tout cas, contrairement à ce que pourrait laisser croire cet arrêt, il nous semble que la question de la création indépendante, liée à la preuve de l'accès à l'oeuvre contrefaite, doit être rencontres fortuites distinguée de celle des rencontres fortuites et réminiscences puisque ce n'est plus l'élément intentionnel mais bien l'élément matériel de la contrefaçon rencontres fortuites est en jeu.

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II rencontres fortuites Création indépendante : l'élément matériel de la contrefaçon Pour la Cour de cassation, il appartient au défendeur de prouver qu'il n'a pas pu accéder à l'oeuvre supposée contrefaite par ses soins.

Cette fois-ci, on ne se situe plus sur le terrain de la bonne ou rencontres fortuites foi du défendeur mais bien sur celui de la définition même de l'acte matériel de rencontres fortuites.

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Il ne peut y avoir sanction au titre de la contrefaçon que si un emprunt a été fait à l'oeuvre contrefaite. Or, si le demandeur rencontres fortuites pas pu accéder à cette oeuvre, soit parce qu'il en ignorait réellement l'existence, soit parce qu'elle lui était inaccessible, alors cet emprunt rencontres fortuites inexistant et un élément constitutif de la définition de la contrefaçon fait défaut.

Il est totalement légitime que la charge de cette preuve pèse sur le défendeur.

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Pourtant, tel n'a pas toujours été le cas.

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